L'ASSURANCE-ENERGIE
Présentation de la marque L'ASSURANCE-ENERGIE
Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) PROSYSTEM ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ASSURANCE-ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L'ASSURANCE-ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSURANCE-ENERGIE est expirée depuis le 11 août 1999.
PROSYSTEM ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45